jeudi 24 avril 2014

Conseil municipal, le mercredi 30 avril 2014 à 18h00 à la salle des fêtes municipale


A ce jour aucun document préparatoire ni convocation n'ont été communiqués aux élus de l'opposition. Selon le site de la Mairie, l’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

Approbation des PV des séances des 4 et 29 mars 2014
1/ Création des commissions municipales
2/ Tarifs Mouillages 2014
3/ Tarifs portuaires – Port Lay / Port Tudy : carte adhésion passeport escale
4/ Révision simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme : approbation
5/ Compte de gestion 2013 Budget principal et budgets annexes
6/ Compte administratif 2013 Budget principal et budgets annexes
7/ Vote des taux de fiscalité directe locale communale
8/ Budget primitif 2014 Budget principal et budgets annexes
9/ Subventions aux associations
10/ Budgets annexes 2014 des logements communaux gérés par Bretagne Sud Habitat
11 / Ligne de trésorerie
11/ Autorisation du maire à recruter des agents non titulaires pour remplacer les agents (fonctionnaires ou non titulaires) momentanément absents – délibération de principe pour le mandat
12/ Autorisation du maire à recruter des agents non titulaires compte tenu de l'accroissement temporaire et/ou saisonnier d'activité – délibération annuelle
13/ Avenant n°1 au cahier des charges de la concession du port de Port-Tudy à Groix
14/ Demande de financements – travaux supplémentaires Môles de Port Tudy
15/ Demande de financements- travaux Catastrophes naturelles – Port Tudy, Voirie, …
16/ Demande de financements – équipement du cybercentre
17/ Demande de financements – Ecomusée – conservation préventive et traitement des collections en bois
18/ Désignation des délégués au Syndicat Morbihan Energies (SDEM)
19/ Augmentation du nombre de membres du C.C.A.S.
20/ Adhésion à Bruded et désignation des représentants titulaire et suppléant
21/ Information au conseil municipal des décisions prises par délégation
22/ Questions diverses