lundi 27 octobre 2014

Prochain conseil municipal (voir agenda)

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :
1/ Approbation du PV de la séance du 05 septembre 2014
2/ Permis de construire futur EHPAD - Plan d'aménagement Kermunition
3/ Décision modificative au budget
4/ Rapport d'activité du SDEM
5/ Désignation des membres de la CLECT
6/ Taxe d'aménagement – confirmation du taux et exonérations
7/ Plan de financement Réserve parlementaire
8/ Projet Liaisons Port Bourg – Demande de subventions
9/ Echange de terrain – parcelles AE 841 / AE 843 -modifications tiers
10/ Annulation de la vente du tracteur à la Société de Chasse
11 /Créations de postes (Avancement)
12/ Questions diverses